Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite les Erables à GUEBWILLER
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/03/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "13/03/2002" du filtre Date de séance
Portant organisation de l'nequête publique relative au déclassement et reclassement dans la voirie communale de la section de l'ancienne RD1 à WOLFGANTZEN
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/03/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital local de KAYSERSBERG
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/03/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de KAYSERSBERG
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/03/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin